Dans les sociétés transparentes fiscalement (Indivision, SCI), les associés sont imposés à l’Impôt sur le revenu sur la totalité de la quote-part de résultat qui leur revient.
Or, en pratique, il est fréquent que les associés n’encaissent qu’une partie du résultat.
Plusieurs facteurs expliquent ce phénomène :
- Dans une indivision qui établie une comptabilité d’engagement (créance/dette), il existe une différence entre le résultat comptable et l’encaissement,
- Dans une SCI qui établie une comptabilité de trésorerie (le résultat est déterminé en fonction des décaissements ou des encaissements), il existe une différence entre le résultat comptable (loyers nets des décaissements), et le résultat fiscal (imposé à l’Impôt sur le revenu), car certaines charges ne sont déductibles que partiellement (taxe ordure ménagère payée avec la taxe foncière).
Comment expliquer les différences constatées ?
- Dans l’indivision, afin d’effectuer de rapide contrôle de cohérence entre le résultat comptable, et l’encaissement qui vous a été attribué, il convient de calculer le cash net disponible.
Cash net disponible =
Disponibilité – A l’actif du bilan
+ Créances – A l’actif du bilan – Vérifier l’antériorité des créances, la solvabilité des débiteurs
– Dettes – Au passif du bilan – Ne pas intégrer les comptes courants d’associés – Vérifier l’exhaustivité
- Dans la SCI, il faut consulter le tableau de passage entre le résultat comptable et le résultat fiscal établit par votre comptable.